Principe
Une association USEP d'école (association Loi 1901) est une association avec les statuts types des associations USEP et affiliée chaque année à l'USEP.
Le principe, rappelé par un vote lors de l'Assemblée générale de Pau en 2019, est : 1 association USEP = 1 école (maternelle, élémentaire ou primaire).
L'Assemblée générale de Pau a rappelé, cependant, qu'une association USEP pouvait rassembler:
- une école élémentaire et une ou plusieurs écoles maternelles qui lui sont "rattachées";
- l'ensemble des écoles d'un même RPI.
Statuts "types"
Si vous souhaitez la version WORD modifiable des statuts types d'une association USEP d'école, contactez le Délégué départemental.
Outil pour la gestion comptable
Démarches pour créer son Association
Pour effectuer les démarches afin de créer votre association (documents à remplir en ligne, déclaration en ligne ou par courrier...), veuillez cliquer sur le lien ci-dessous:
Suite à la création de votre association USEP, vous devez retourner au Comité départemental USEP de Côte d'or:
- une copie des statuts USEP de votre association,
- une copie du récépissé de la déclaration,
- le RIB de votre association.
Le Comité départemental USEP versera par la suite une aide à la création d'association de 100€ sur le compte bancaire de votre association.